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    Mentions légales

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    Identité du vendeur

    Nom commercial : Sac Avenue
    Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
    Identité du responsable : Théo Christian Claude Chabal
    Adresse du siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
    SIREN : 934 087 412
    SIRET : 934 087 412 00011
    Inscription : Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI, depuis le 15/10/2024 (entrepreneur individuel non immatriculé au RCS)
    Code APE/NAF : 47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
    TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI (vendeur en franchise en base de TVA)
    Directeur de la publication : Théo Chabal

    Coordonnées

    Email : contact@sac-avenue.com
    Téléphone (SMS uniquement) : 07 56 96 21 27
    Pour toute demande relative à un retour produit, merci de contacter le service client par e-mail. Après acceptation de votre demande, une étiquette d'expédition prépayée vous est transmise par e-mail avec les instructions de remise du colis. Les retours expédiés sans demande préalable et sans étiquette prépayée ne sont pas acceptés. Le siège social mentionné ci-dessus n'est pas une adresse de réception des retours.

    Hébergeur du site

    Shopify International Limited
    2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
    Dublin 4, D04 XN32, Ireland
    Numéro d'enregistrement : 560279
    Site : https://www.shopify.com

    Médiation de la consommation

    Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous avez la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation. Le médiateur dont relève notre entreprise est :

    Société Médiation Professionnelle (SMP)
    24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux
    Site web : https://www.mediateur-consommation-smp.fr
    Saisir le médiateur : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/demander-une-mediation/?professionnel=Theo%20CHABAL%20EI

    Règlement en ligne des litiges (UE)

    Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL/ODR), accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr

    Propriété intellectuelle

    L'ensemble des éléments figurant sur le site sac-avenue.com (textes, images, logos, marques, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Données personnelles

    Le traitement des données personnelles est encadré par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés modifiée. Les modalités de collecte, finalités, durée de conservation et droits des personnes sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.